Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fondation universitaire Paul Cézanne – Savoirs, Métiers et Territoires
Université Paul Cézanne Aix Marseille III, EPCSCP

Numéro de dépôt :
3745201
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/06/2020
Fondation universitaire Paul Cézanne – Savoirs, Métiers et Territoires de Université Paul Cézanne Aix Marseille III

Présentation de la marque Fondation universitaire Paul Cézanne – Savoirs, Métiers et Territoires

Déposée le 10 juin 2010 par la société Université Paul Cézanne Aix Marseille III auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Fondation universitaire Paul Cézanne – Savoirs, Métiers et Territoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la société Université Paul Cézanne Aix Marseille III domicilié(e) 3 avenue Robert Schuman - 13628 - AIX-EN-PROVENCE cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 323 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université Paul Cézanne, Service des Affaires Juridiques et Statutaires domicilié(e) 3 avenue Robert Schuman - 13628 - AIX-EN-PROVENCE cedex 1 - France.

La marque Fondation universitaire Paul Cézanne – Savoirs, Métiers et Territoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation universitaire Paul Cézanne – Savoirs, Métiers et Territoires est expirée depuis le 10 juin 2020.

Université Paul Cézanne Aix Marseille III a également déposé les autres marques suivantes : Académie de Droit d'Aix-Marseille , UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE Aix-Marseille III


Université Paul Cézanne Aix Marseille III, EPCSCP - 3 avenue Robert Schuman - 13628 - AIX-EN-PROVENCE cedex 1 - France - SIREN 391323641


Université Paul Cézanne, Service des Affaires Juridiques et Statutaires - 3 avenue Robert Schuman - 13628 - AIX-EN-PROVENCE cedex 1 - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Services de financement ; Bourses universitaires ; prêts d'honneur (prêts financiers).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours [éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement supérieur ; formation initiale ; formation continue ; formation permanente ; enseignement par correspondance ; mise en pages autres qu'à buts publicitaires ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; développement et promotion de la vie étudiante ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Recherche scientifique rendue par les universitaires et les chercheurs ; valorisation de la recherche, des compétences et expertises rendues par les universitaires et les chercheurs.